Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site OBEY.fr présente ci-dessous ses mentions légales.
1 - Informations Éditeur
Propriétaire : Sarah Escoulan
Éditeur : Sarah Escoulan
Responsables de publication : Sarah Escoulan
Responsable maintenance et technique : Sarah Escoulan
2 - Conditions Générales d'Utilisations du site (CGU)
1. Utilisation du site
L’utilisation du site OBEY.fr implique une application pleine et entière des conditions générales d’utilisation du site, décrites sur la page présente. Le site OBEY.fr se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions générales d’utilisation ainsi que l’ensemble de ces mentions légales. Par conséquent, les visiteurs du site OBEY.fr ont pour conseil de visiter régulièrement cette page afin d’être au courant des nouvelles modifications apportées.Le site OBEY.fr est accessible à tout moment aux utilisateurs.
2. Maintenance et problèmes techniques
Le propriétaire du site OBEY.fr peut à tout moment bloquer l’accès au site pour des raisons de maintenance technique, de mise à jour ou autres.Le responsable maintenance et techniques s’efforcera d’annoncer les interruptions du site OBEY.fr par le biais d’une newsletter pour les abonnées au site, par les réseaux sociaux pour les autres.
Le site OBEY.fr est régulièrement mis à jour par les responsables de publication ainsi que par les rédacteurs de l’Equipe du site PauseCulture.fr.
3 - Droits d'auteur et Copyright
1. Propriété intellectuel
Le logo du site OBEY.fr est soumis au copyright.
Par son statut juridique, OBEY.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation en partie ou entière des éléments du site (des articles publiés), quels que soient le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.
2. Contrefaçons
Toute exploitation non-autorisée du site ou de quelconques des éléments qu’il contient, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle (CPI).